La médiation à la rescousse d’un investissement sur une plage marocaine

	La médiation est une technique en vertu de laquelle un tiers neutre aide les deux ou plusieurs parties au litige à négocier une solution.

Les riches entreprises de construction de Dubaï ne sont pas les seules à s’intéresser à l’essor de l’immobilier au Maroc. Pour les Marocains ordinaires, investir dans l’immobilier est une façon de s’assurer un avenir financièrement incertain. C’est dans cet ordre d’idée qu’un groupe de 19 amis ont acquis conjointement un grand terrain sur la côte pour la construction de bungalows. Pouvant couvrir le coût d’achat mais non le coût de construction, ils ont fait appel à M. Hassani, expert en immobilier.*

Sa tâche était d’identifier les investisseurs potentiels et prendre en charge les formalités administratives. Après de longues négociations, la famille Alami, propriétaire d’une entreprise florissante de construction, a accepté de s’impliquer dans le projet en tant qu’investisseur. Avec la signature du contrat d’achat tout semblait allait pour le mieux jusqu’à ce que la question des honoraires de M. Hassani soit posée. La famille Alami avait convenu au départ de donner à M. Hassani une part du terrain en place de ses honoraires. Mais elle se rétracte à présent sous prétexte qu’il n’a pas achevé les formalités administratives.

Pour toute réponse, M. Hassan engagea une procédure judiciaire. Une injonction judiciaire a été prononcée arrêtant toute construction sur le terrain jusqu’à règlement du litige. Le groupe sait que les procédures judiciaires dureraient des années laissant l’investissement en suspens. Frustrés, ils ont demandé conseil au notaire qui a établi initialement le contrat de vente, lequel suggéra le recours à une technique « extrajudiciaire » de règlement des litiges, à savoir, la médiation.

La médiation est une technique en vertu de laquelle un tiers neutre aide les deux ou plusieurs parties au litige à négocier une solution. Tout au long des années 2007 et 2008, le Programme « Amélioration du Climat des Affaires au Maroc » de l’USAID, a organisé à Rabat des sessions de formation sur la médiation commerciale. Le notaire, M. Azzouzi, a suivi avec succès cette formation et était prêt à entrer en action. M. Hassani et la famille Alami ont accepté de tenter le coup avec la médiation. Comme c’était le Ramadan, mois béni pour les Musulmans, les négociations se tenaient le soir, après la rupture du jeun.

« Ce fût une première affaire stimulante » affirme M. Azzouzi. « Les disputes sont d’aspects multiples généralement, mais celle-ci se compliquait davantage par le fait que 19 personnes étaient indirectement impliquées ». Chose intéressante, le choix du moment a beaucoup aidé. Dès lors que les émotions s’intensifiaient, M. Azzouzi remettait les parties sur la voie par cette simple expression : « C’est le Ramadan ». Vers la fin du mois, une solution avait été trouvée. La famille Alami racheta la part de terrain de M. Hassani et lui versa ses honoraires ; en échange il retira sa requête et sa revendication sur la propriété. Cette affaire, qui s’inscrit dans la vague des premiers litiges commerciaux résolus avec succès grâce à la médiation, inspire les Marocains désireux d’investir leurs économies pour l’avenir.